Le Québec, cancre canadien | Le Devoir
20151026;Malgré deux réformes du régime de redevances minières et d’âpres débats sur le sujet, le gouvernement du Québec continue de percevoir une très faible …
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L’exploitation Minière En Algérie Par La Prise En Charge …
Moteur de recherche des thèses et mémoires en Algerie. Résumé: Notre travail au cour de cette étude consiste à la mise en œuvre d’une école des mines à la région frontière d’El …
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Redevances minières : une nouvelle société québécoise entre en scène
204;Deux ex-dirigeants de Redevances aurifères Osisko se lancent à leur tour : ils viennent de lancer Redevances Nomad et ont réalisé leurs premières acquisitions d’actifs aurifères et
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Algerie - Decret n°18-202 du 5 aout fixant les modalites …
4. aux titulaires d’un permis minier en vigueur, en application des dispositions des articles 82, 90, 95, 106 et 107 de la loi n° 14-05 du 24 février 2014 susvisée. Le recours à ce mode d''octroi s''applique également aux : A. demandes de permis miniers présentées en application de l''article 70 de la loi n° 14-05 du 24 février 2014
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Redevance d’extraction minière - Algerie Eco
526;L’Agence Nationale des Activités Minières (ANAM) annonce aux opérateurs miniers que la date butoir de paiement de la redevance d’extraction minière exercice 2020 fixée au 30 avril de …
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Décret relatif à la gestion des fonds de la redevance minière
Ce décret fixe les règles de collecte des quotités de la redevance minière versées aux provinces et aux entités territoriales décentralisées, ainsi que les modalités de leurs répartitions lorsqu''un projet minier chevauche plusieurs provinces ou ETD, ou encore lorsqu''il y a superposition des ETD dans les zones urbaines.
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Loi n° 01-10 portant loi minière. - ECOLEX
Résumé. Les dispositions de la présente loi s''appliquent aux activités d''infrastructure géologique, de recherche et d''exploitation des substances minérales ou fossiles visées à …
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Richesse minière, cette autre source de revenus pérenne pour l’Algérie …
319;L’exploitation des ressources minérales en Algérie devrait créer de la richesse, de l’emploi et permettra de diversifier les ressources énergétiques et de financement. évoquant «la mise en exergue le programme de recherche (/) lancé par l’agence nationale des activités minières et l’office national des recherches
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Richesse minière, cette autre source de revenus pérenne pour l’Algérie …
319;L’exploitation des ressources minérales en Algérie devrait créer de la richesse, de l’emploi et permettra de diversifier les ressources énergétiques et de financement. évoquant «la mise en exergue le programme de recherche (/) lancé par l’agence nationale des activités minières et l’office national des recherches
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Beaucoup de revenus, peu de redevances | Le Devoir
2015122;En tenant compte de la valeur brute inscrite dans les données de l’Institut de la statistique du Québec, soit la valeur des ressources sur le marché, le taux de redevances minières pour l
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RDC: La redevance minière destinée aux entités territoriales
20201119;En effet, depuis la révision du code minier en , les entreprises minières doivent payer une partie de la redevance minière directement aux entités …
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, année de la relance du secteur des mines en Algérie
ALGER - Le secteur des mines, sous exploité durant plusieurs décennies, a connu, en , une relance effective de ses activités en Algérie, grâce au lancement de mégaprojets …
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PERCEPTION ET GESTION DE LA REDEVANCE MINIERE PAR …
à vocation minière présentent un tableau sombre de la gestion de la redevance minière. Aussi, les entités territoriales décentralisées (ETD) bénéficiaires de cette rente issue de l’exploitation minière depuis le deuxième semestre de l’anné. et réalisé pendant cinq mois, soit d’octobre 2020 à février par la Plateforme«.
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INT - Convention fiscale entre la France et l''Algérie - Règles d
2012912;I. Revenus de capitaux mobiliers. Articles 10 et 11 de la convention et redevances (article 12 de la convention). A. Dividendes 1. Définition. 1. Le paragraphe 4 de l''article 10 précise que le terme dividende employé à l''article 10 « désigne les revenus provenant d''actions, actions ou bons de jouissance, parts de mine, parts de fondateur ou …
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Algérie: la nouvelle loi minière entre en vigueur - Agence Ecofin
20131118;27/01/2014 - Algérie : Youcef Yousfi reconnait un risque d’épuisement des réserves minières nationales. 18/11/2013 - L’Algérie sollicite l’expertise canadienne dans les énergies renouvelables, les hydrocarbures et les mines. 16/01/2014 - L''Algérie veut doubler sa production de gaz d''ici 2024 grâce aux gisements non conventionnels
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Décret relatif à la gestion des fonds de la redevance minière
Ce décret fixe les règles de collecte des quotités de la redevance minière versées aux provinces et aux entités territoriales décentralisées, ainsi que les modalités de leurs …
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Le Québec, cancre canadien | Le Devoir
20151026;Malgré deux réformes du régime de redevances minières et d’âpres débats sur le sujet, le gouvernement du Québec continue de percevoir une très faible portion de la valeur des ressources
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INT - Convention fiscale entre la France et l''Algérie - Règles d
2012912;I. Revenus de capitaux mobiliers. Articles 10 et 11 de la convention et redevances (article 12 de la convention). A. Dividendes 1. Définition. 1. Le paragraphe 4 …
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Guide de gestion de la redevance minière pour les ETD - Congo …
Télécharger. Ceci est un guide élaboré par la plateforme des organisations de la société civile œuvrant dans la décentralisation et les finances publiques « PODEFIP » afin de : - Aider les entités territoriales décentralisées (ETD) à mieux gérer les redevances minières octroyées par le Code Minier ;
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Secteur minier algérien : un potentiel de plus de 1.000 ressources
Avec un potentiel de plus de 1.000 ressources minérales souterraines, le secteur minier en Algérie recèle des potentialités énormes Par ailleurs, plusieurs autres projets miniers …
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Les modalités et procédures d’attribution des …
93;En application des dispositions de la loi minière du 24 février 2014, ce décret fixe la liste des substances minérales relevant du régime des carrières, objet de permis d’exploitation de carrières que les …
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En savoir plus - Québec.ca
2024528;La Loi sur les mines a encore préséance sur nos autres outils en matière d''aménagement du territoire et des droits des Premières Nations. Il faut plus d''avancées en matière de redevances minières. La ministre doit se doter du pouvoir de retirer des claims pour assurer une cohérence quant aux objectifs de protection de l''environnement.
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Des redevances de près de 1 milliard en - Le Devoir
429;Les redevances minières ont quintuplé dans la province entre 2014 et 2020, passant de 121 M$ à 632 M$, selon le rapport Retombées économiques de l’industrie minière au Québec en 2020 de l
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Arkab : Révision de la loi minière pour diversifier l''économie
1130;M. Arkab a indiqué que son département ministériel cherche à développer le secteur minier et à redynamiser les activités minières, expliquant qu’un …
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des redevances minieres algerie
918;Accueil des redevances minieres algerie. Sur la base de cette exception, en 2010, le gouvernement a adopté un nouveau décret qui a permis de revoir à la hausse le montant des taxes et redevances minières, en remplacement de celui de 2005. de redevances permet de générer des recettes stables, est efficace sur le plan administratif …
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Usine de concassage de granit de 500 TPH à La Mecque